Le Fonds documentaire
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Liste des documents classés avec le mot clé : délibération
- Délibération détermination des taux de promotion pour les avancements de grademodele (Modifié le 28/03/2024)
Modèle de délibération mise à jour
- Délibération d'adhésion au service de médecine préventivemodele (Modifié le 04/12/2023)
Modèle de délibération
- Modèle délibération régime indemnitaire (IFSE-CIA) - MAJ OCT 2023modele (Modifié le 27/10/2023)
Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel)-IFSE et CIA
- Délibération portant adhésion au service de médiationmodele (Modifié le 02/03/2023)
mission de médiation du Centre de Gestion de la CORREZE
- MODELE Délibération heures complémentaires et supplémentairesmodele (Modifié le 15/02/2023)
Délibération relative à l'indemnisation des heures supplémentaires.
- Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuelmodele (Modifié le 29/09/2022)
Vu Le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.352-4,
- Délibération-emploi des communes de moins de 1000 habitants/groupement de communes de moins 15000 habitantsmodele (Modifié le 05/09/2022)
Délibération portant création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps complet/non complet et relative au recrutement le cas échéant d'un agent contractuel
- Délibération- Emploi à temps non complet (temps de travail < 50 %)modele (Modifié le 31/08/2022)
PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN EMPLOI PERMANENT DE ''A TEMPS NON COMPLET (
- Délibération - accroissement temporaire d'activitémodele (Modifié le 19/08/2022)
AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
- Délibération - emploi non permanent pour faire face a un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activitémodele (Modifié le 19/08/2022)
AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN AGENT EN RAISON D'UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
- Délibération de principe relative au recrutement d'agents contractuels de remplacementmodele (Modifié le 19/08/2022)
AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES DE REMPLACEMENT
- Délibération - Lorsque les besoins ou la nature des fonctions le justifientmodele (Modifié le 19/08/2022)
PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN EMPLOI PERMANENT DE ''''A TEMPS COMPLET/NON COMPLET (CATEGORIE A) ET AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL (1) LORSQUE LA NATURE DES FONCTIONS OU LES BESOINS DU SERVICE LE JUSTIFIENT
- Délibération- emploi des communes de -2000 habitants /groupement de communes de -10000 habitantsmodele (Modifié le 19/08/2022)
PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN EMPLOI PERMANENT DE ''A TEMPS NON COMPLET OU A TEMPS COMPLET DONT LA CREATION OU LA SUSPENSION DEPEND DE LA DECISION D'UNE AUTORITE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE ET AUTORISANT LE CAS ECHEANT, LE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL (1) DANS UNE COMMUNE DE MOINS DE 2 000 HABITANTS OU UN GROUPEMENT DE COMMUNES DE MOINS DE 10 000 HABITANTS
- Délibérationmodele (Modifié le 19/08/2022)
DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIES
- Modèle de délibération Paye à Façonmodele (Modifié le 22/09/2020)
Modèle de délibration
- Modèle délibération dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)modele (Modifié le 23/08/2019)
Modèle de DELIBERATION Création d'un/de poste(s) dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
- délibération annexe 5-amodele (Modifié le 01/02/2017)
PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN EMPLOI PERMANENT DE ''''A TEMPS COMPLET/NON COMPLET
- délibération annexe 11-amodele (Modifié le 01/01/2010)
AUTORISANT L'EMPLOI D'UN COLLABORATEUR DE CABINET
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